« Monsieur Schmidt, nous sommes plusieurs copropriétaires au bénéfice d’une servitude réciproque de passage à véhicule sur un chemin privé qui dessert nos trois parcelles. Etant situés sur la parcelle du milieu, nos voisins nous laissent assumer, depuis des années, tous les frais de déneigement sans avoir l’idée de proposer de participer. Malgré nos multiples sollicitations, le problème n’est toujours pas résolu. Que nous conseillez-vous? » Albert C. Fully
Votre question est pour le moins amusante...car, avant de vous répondre, je dois vous préciser que je me trouve moi-même dans la même situation à Martigny avec un voisinage qui fait la sourde oreille depuis des années. Je vais donc me faire un grand plaisir de vous répondre.
La loi est claire sur le sujet. Elle prescrit que le bénéficiaire d’une servitude est responsable de son aménagement et de son entretien. Comme dans le cas précis qui nous intéresse, il est fréquent que plusieurs personnes soient titulaires d’une servitude permettant l’utilisation du même chemin ou route sur plusieurs parcelles (servitudes réciproques).
Lorsque, comme dans notre situation, ces personnes ne prennent pas la peine de respecter les intérêts de leurs voisins, les relations de bon voisinage peuvent très vite se compliquer voire se dégrader irrémédiablement.
Dans le but d’éviter des tensions inutiles et des conflits, la solution la plus simple est de tenter d’établir, d’entente avec tous les propriétaires concernés, un règlement d’utilisation et d’administration du chemin-route dans lequel les droits et les obligations de chacun seront clairement définis. Celui-ci incluant naturellement une répartition équitable des frais d’aménagement et d’entretien.
Avec une bonne quantité de neige et de mauvaise foi, on constate bien souvent hélas qu’aucune initiative ne réussit à dépasser le stade des bonnes intentions ou même de lettres d’invitations restées sans réponse...
Dans ma prochaine chronique, je vous apporterai une réponse à cette désagréable situation qui se présente malheureusement trop souvent.
" Avec une bonne quantité de neige et de mauvaise foi, on constate bien souvent hélas qu’aucune initiative ne réussit à dépasser le stade des bonnes intentions ou même de lettres d’invitations restées sans réponse..."
